Zonage, PLU et urbanisme à Petit-Noir
Petit-Noir · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39415
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Petit-Noir (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Petit-Noir →Document d'urbanisme de Petit-Noir
Petit-Noir dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 juin 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 juin 2008
- Collectivité porteuse
- CC de la Plaine Jurassienne
Voir la page urbanisme de CC de la Plaine Jurassienne ↗
Site de CC de la Plaine Jurassienne ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 juillet 2016 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.