Zonage, PLU et urbanisme à Petitefontaine
Petitefontaine · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90078
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Petitefontaine (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Petitefontaine →Document d'urbanisme de Petitefontaine
Petitefontaine est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 4 novembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 4 novembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_200069060
Voir la fiche du PLUi (22 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.