Zonage, PLU et urbanisme à Pierrefontaine-lès-Blamont
Pierrefontaine-lès-Blamont · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25452
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pierrefontaine-lès-Blamont (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pierrefontaine-lès-Blamont →Rechercher une adresse ou une parcelle à Pierrefontaine-lès-Blamont →
Document d'urbanisme de Pierrefontaine-lès-Blamont
Pierrefontaine-lès-Blamont dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 30 avril 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 30 avril 2009
- Collectivité porteuse
- Pierrefontaine-lès-Blamont
Voir la page urbanisme de Pierrefontaine-lès-Blamont ↗
Site de Pierrefontaine-lès-Blamont ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Pierrefontaine-lès-Blamont
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Pierrefontaine-lès-Blamont.
- Guichet compétent
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Plateforme
- autre
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir