Zonage, PLU et urbanisme à Plateau d'Hauteville

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Plateau d'Hauteville (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Plateau d'Hauteville

Plateau d'Hauteville est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 juillet 2023.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

11 juillet 2023

Identifiant GPU

DU_01185

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 6 avril 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.