Zonage, PLU et urbanisme à Provenchère
Provenchère · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25471
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Provenchère (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Provenchère →Document d'urbanisme de Provenchère
Provenchère dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 4 septembre 2018, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 4 septembre 2018
- Collectivité porteuse
- Provenchère
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.