Zonage, PLU et urbanisme à Pusey
Pusey · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70428
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pusey (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pusey →Document d'urbanisme de Pusey
Pusey est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 16 janvier 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 16 janvier 2020
- Identifiant GPU
- DU_247000011
Voir la fiche du PLUi (19 communes couvertes) →
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 9 décembre 2013 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.