Zonage, PLU et urbanisme à Ravilloles
Ravilloles · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39453
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ravilloles (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ravilloles →Document d'urbanisme de Ravilloles
Ravilloles est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 27 juin 2008.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 27 juin 2008
- Identifiant GPU
- DU_39453
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.