Zonage, PLU et urbanisme à Recouvrance
Recouvrance · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90083
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Recouvrance (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Recouvrance →Document d'urbanisme de Recouvrance
Recouvrance dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 28 novembre 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 28 novembre 2014
- Collectivité porteuse
- Recouvrance
Voir la page urbanisme de Recouvrance ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.