Zonage, PLU et urbanisme à Rogny-les-Sept-Écluses

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rogny-les-Sept-Écluses (Yonne et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Rogny-les-Sept-Écluses

Rogny-les-Sept-Écluses dispose d'un PLU opposable, approuvé le 24 mai 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

24 mai 2013

Collectivité porteuse

CC de Puisaye-Forterre

Voir la page urbanisme de CC de Puisaye-Forterre ↗

Site de CC de Puisaye-Forterre ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 31 octobre 2014 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.