Zonage, PLU et urbanisme à Rougemont
Rougemont · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25505
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rougemont (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rougemont →Document d'urbanisme de Rougemont
Rougemont dispose d'un PLU opposable, approuvé le 18 février 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 18 février 2011
- Collectivité porteuse
- Rougemont
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 29 janvier 2021 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.