Zonage, PLU et urbanisme à Rougemontier
Rougemontier · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27497
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rougemontier (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rougemontier →Document d'urbanisme de Rougemontier
Rougemontier est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 30 septembre 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 30 septembre 2013
- Identifiant GPU
- DU_27497
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 4 novembre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.