Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Avit-Frandat

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Avit-Frandat (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Avit-Frandat

Saint-Avit-Frandat est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 juin 2014.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

20 juin 2014

Identifiant GPU

DU_32364

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 16 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.