Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Barthélemy
Saint-Barthélemy · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77402
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Barthélemy (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Barthélemy →Document d'urbanisme de Saint-Barthélemy
Saint-Barthélemy dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 28 mai 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 28 mai 2008
- Collectivité porteuse
- CC des Deux Morin
Voir la page urbanisme de CC des Deux Morin ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 28 juin 2018
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.