Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Brice-sous-Forêt

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Brice-sous-Forêt →

Document d'urbanisme de Saint-Brice-sous-Forêt

Saint-Brice-sous-Forêt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 décembre 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

11 décembre 2025

Identifiant GPU

DU_95539

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 16 décembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.