Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Bris-le-Vineux
Saint-Bris-le-Vineux · Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 89337
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Bris-le-Vineux (Yonne et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Bris-le-Vineux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Bris-le-Vineux →
Document d'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux
Saint-Bris-le-Vineux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 juin 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 29 juin 2023
- Identifiant GPU
- DU_89337
Voir la fiche du PLU intercommunal (2 communes couvertes) →
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 31 mars 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.