Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Claude
Saint-Claude · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39478
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Claude (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Claude →Document d'urbanisme de Saint-Claude
Saint-Claude est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 janvier 2004.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 29 janvier 2004
- Identifiant GPU
- DU_39478
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.