Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Hilaire
Saint-Hilaire · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25518
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Hilaire (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Hilaire →Document d'urbanisme de Saint-Hilaire
Saint-Hilaire dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 4 décembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 4 décembre 2009
- Collectivité porteuse
- Saint-Hilaire
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.