Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Jean-de-Bassel

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Jean-de-Bassel (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Jean-de-Bassel

Saint-Jean-de-Bassel dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 juin 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

8 juin 2015

Collectivité porteuse

Saint-Jean-de-Bassel

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Site de Saint-Jean-de-Bassel ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.