Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Martial-d'Artenset
Saint-Martial-d'Artenset · Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 24449
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Martial-d'Artenset (Dordogne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Martial-d'Artenset →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Martial-d'Artenset →
Document d'urbanisme de Saint-Martial-d'Artenset
Saint-Martial-d'Artenset est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 4 septembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 4 septembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_24449
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 21 décembre 2017
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.