Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Martin-Belle-Roche

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Martin-Belle-Roche (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Martin-Belle-Roche

Saint-Martin-Belle-Roche dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 novembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

10 novembre 2006

Collectivité porteuse

Saint-Martin-Belle-Roche

Voir la page urbanisme de Saint-Martin-Belle-Roche ↗

Site de Saint-Martin-Belle-Roche ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.