Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Patrice-de-Claids
Saint-Patrice-de-Claids · Manche (50) · Normandie · code INSEE 50533
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Patrice-de-Claids (Manche et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Patrice-de-Claids →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Patrice-de-Claids →
Document d'urbanisme de Saint-Patrice-de-Claids
Saint-Patrice-de-Claids est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 6 septembre 2011.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 6 septembre 2011
- Identifiant GPU
- DU_50533
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 septembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.