Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Victor-des-Oules

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Victor-des-Oules (Gard et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Victor-des-Oules

Saint-Victor-des-Oules dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 9 décembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

9 décembre 2008

Collectivité porteuse

Saint-Victor-des-Oules

Site de Saint-Victor-des-Oules ↗

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLU — prescrite le 19 juin 2014

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.