Zonage, PLU et urbanisme à Sainte-Geneviève
Sainte-Geneviève · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76578
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sainte-Geneviève (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sainte-Geneviève →Document d'urbanisme de Sainte-Geneviève
Sainte-Geneviève dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 2 août 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 2 août 2010
- Collectivité porteuse
- Sainte-Geneviève
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.