Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche

Sainte-Marie-sur-Ouche · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21559

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sainte-Marie-sur-Ouche (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Sainte-Marie-sur-Ouche

Sainte-Marie-sur-Ouche est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 13 janvier 2020.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
13 janvier 2020
Identifiant GPU
DU_21559

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.