Zonage, PLU et urbanisme à Sainte-Marthe
Sainte-Marthe · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47253
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sainte-Marthe (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sainte-Marthe →Document d'urbanisme de Sainte-Marthe
Sainte-Marthe dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 15 juillet 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 15 juillet 2008
- Collectivité porteuse
- CC des Coteaux et Landes de Gascogne
Voir la page urbanisme de CC des Coteaux et Landes de Gascogne ↗
Site de CC des Coteaux et Landes de Gascogne ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 16 décembre 2020
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.