Zonage, PLU et urbanisme à Sainte-Mère
Sainte-Mère · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32395
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sainte-Mère (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sainte-Mère →Document d'urbanisme de Sainte-Mère
Sainte-Mère est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 décembre 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 décembre 2019
- Identifiant GPU
- DU_32395
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.