Zonage, PLU et urbanisme à Sancé
Sancé · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71497
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sancé (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sancé →Document d'urbanisme de Sancé
Sancé dispose d'un PLU opposable, approuvé le 26 février 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 février 2007
- Collectivité porteuse
- Sancé
Voir la page urbanisme de Sancé ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 16 décembre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.