Zonage, PLU et urbanisme à Saubole
Saubole · Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 64507
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saubole (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saubole →Document d'urbanisme de Saubole
Saubole dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 22 septembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 septembre 2009
- Collectivité porteuse
- CC du Nord Est Béarn
Voir la page urbanisme de CC du Nord Est Béarn ↗
Site de CC du Nord Est Béarn ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 21 septembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.