Zonage, PLU et urbanisme à Savigny-sous-Mâlain
Savigny-sous-Mâlain · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21592
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Savigny-sous-Mâlain (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Savigny-sous-Mâlain
Savigny-sous-Mâlain dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 28 janvier 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 28 janvier 2009
- Collectivité porteuse
- Savigny-sous-Mâlain
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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.