Zonage, PLU et urbanisme à Sembas
Sembas · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47297
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sembas (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sembas →Document d'urbanisme de Sembas
Sembas est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 10 juillet 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 10 juillet 2023
- Identifiant GPU
- DU_200068922_A
Voir la fiche du PLUi (10 communes couvertes) →
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 28 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.