Zonage, PLU et urbanisme à Sornay
Sornay · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70494
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sornay (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sornay →Document d'urbanisme de Sornay
Sornay dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 20 octobre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 20 octobre 2010
- Collectivité porteuse
- Sornay
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.