Zonage, PLU et urbanisme à Soubran
Soubran · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17430
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Soubran (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Soubran →Document d'urbanisme de Soubran
Soubran dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 4 mai 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 4 mai 2009
- Collectivité porteuse
- Soubran
Voir la page urbanisme de Soubran ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 28 juillet 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.