Zonage, PLU et urbanisme à Supt
Supt · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39522
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Supt (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Supt →Document d'urbanisme de Supt
Supt dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 15 décembre 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 15 décembre 2015
- Collectivité porteuse
- CC Champagnole Nozeroy Jura
Site de CC Champagnole Nozeroy Jura ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.