Zonage, PLU et urbanisme à Tart-le-Bas
Tart-le-Bas · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21622
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Tart-le-Bas (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Tart-le-Bas →Document d'urbanisme de Tart-le-Bas
Tart-le-Bas est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 juin 2015.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 juin 2015
- Identifiant GPU
- DU_21622
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.