Zonage, PLU et urbanisme à Ternant
Ternant · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17440
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ternant (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ternant →Document d'urbanisme de Ternant
Ternant dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 février 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 février 2005
- Collectivité porteuse
- Ternant
Voir la page urbanisme de Ternant ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 13 janvier 2015
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.