Zonage, PLU et urbanisme à Ternant
Ternant · Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 58289
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ternant (Nièvre et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ternant →Document d'urbanisme de Ternant
Ternant dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 22 juin 2016, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 juin 2016
- Collectivité porteuse
- CC Bazois Loire Morvan
Site de CC Bazois Loire Morvan ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 2 novembre 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.