Zonage, PLU et urbanisme à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70498
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire →Rechercher une adresse ou une parcelle à Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire →
Document d'urbanisme de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 5 novembre 2009.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 5 novembre 2009
- Identifiant GPU
- DU_70498
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 novembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.