Zonage, PLU et urbanisme à Touffailles
Touffailles · Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · code INSEE 82182
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Touffailles (Tarn-et-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Touffailles →Document d'urbanisme de Touffailles
Touffailles dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 février 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 8 février 2013
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Serres en Quercy
Voir la page urbanisme de CC du Pays de Serres en Quercy ↗
Site de CC du Pays de Serres en Quercy ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 9 juillet 2024
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.