Zonage, PLU et urbanisme à Touillon-et-Loutelet

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Touillon-et-Loutelet (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Touillon-et-Loutelet

Touillon-et-Loutelet dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 20 août 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

20 août 2012

Collectivité porteuse

Touillon-et-Loutelet

Voir la page urbanisme de Touillon-et-Loutelet ↗

Site de Touillon-et-Loutelet ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.