Zonage, PLU et urbanisme à Toujouse
Toujouse · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32449
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Toujouse (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Toujouse →Document d'urbanisme de Toujouse
Toujouse dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 26 novembre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 novembre 2007
- Collectivité porteuse
- Toujouse
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 19 juillet 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.