Zonage, PLU et urbanisme à Trébons-sur-la-Grasse

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Trébons-sur-la-Grasse

Trébons-sur-la-Grasse est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 14 février 2007.

Type de document

carte communale

Date de référence

14 février 2007

Identifiant GPU

DU_31560

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLU — prescrite le 25 juin 2013

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.