Zonage, PLU et urbanisme à Val-de-Roulans
Val-de-Roulans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25579
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Val-de-Roulans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Val-de-Roulans →Document d'urbanisme de Val-de-Roulans
Val-de-Roulans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 mai 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 29 mai 2009
- Collectivité porteuse
- Val-de-Roulans
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.