Zonage, PLU et urbanisme à Val Suran
Val Suran · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39485
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Val Suran (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Val Suran →Document d'urbanisme de Val Suran
Val Suran dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 décembre 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 décembre 2015
- Collectivité porteuse
- CC Terre d'Émeraude Communauté
Voir la page urbanisme de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗
Site de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 1 février 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.