Zonage, PLU et urbanisme à Valforêt
Valforêt · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21178
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Valforêt (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Valforêt →Document d'urbanisme de Valforêt
Valforêt dispose d'un PLU opposable, approuvé le 28 janvier 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 28 janvier 2011
- Collectivité porteuse
- Valforêt
Voir la page urbanisme de Valforêt ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLU — prescrite le 22 novembre 2021
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.