Zonage, PLU et urbanisme à Vallesvilles
Vallesvilles · Haute-Garonne (31) · Occitanie · code INSEE 31567
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vallesvilles (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vallesvilles →Document d'urbanisme de Vallesvilles
Vallesvilles dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 14 août 2003, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 14 août 2003
- Collectivité porteuse
- Vallesvilles
Voir la page urbanisme de Vallesvilles ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.