Zonage, PLU et urbanisme à Vellerot-lès-Belvoir

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vellerot-lès-Belvoir (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Vellerot-lès-Belvoir

Vellerot-lès-Belvoir dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 14 novembre 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

14 novembre 2012

Collectivité porteuse

Vellerot-lès-Belvoir

Site de Vellerot-lès-Belvoir ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.