Zonage, PLU et urbanisme à Vellevans
Vellevans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25597
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vellevans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vellevans →Document d'urbanisme de Vellevans
Vellevans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 juillet 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 8 juillet 2011
- Collectivité porteuse
- Vellevans
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.