Zonage, PLU et urbanisme à Velotte-et-Tatignécourt

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Velotte-et-Tatignécourt (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Velotte-et-Tatignécourt

Velotte-et-Tatignécourt dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 14 février 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

14 février 2006

Collectivité porteuse

Velotte-et-Tatignécourt

Voir la page urbanisme de Velotte-et-Tatignécourt ↗

Site de Velotte-et-Tatignécourt ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 13 décembre 2019 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.