Zonage, PLU et urbanisme à Vernois-lès-Belvoir
Vernois-lès-Belvoir · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25607
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vernois-lès-Belvoir (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vernois-lès-Belvoir →Rechercher une adresse ou une parcelle à Vernois-lès-Belvoir →
Document d'urbanisme de Vernois-lès-Belvoir
Vernois-lès-Belvoir dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 1 juillet 2019, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 1 juillet 2019
- Collectivité porteuse
- Vernois-lès-Belvoir
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.