Zonage, PLU et urbanisme à Vers-en-Montagne
Vers-en-Montagne · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39554
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vers-en-Montagne (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vers-en-Montagne →Document d'urbanisme de Vers-en-Montagne
Vers-en-Montagne est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 7 novembre 2018.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 7 novembre 2018
- Identifiant GPU
- DU_39554
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.